DEFINITION
• Conditions d’utilisation : conditions générales d’utilisation de enceinte-intelligente.com
• Utilisateur : toute personne ayant accès au site enceinte-intelligente.com
• Service : ensemble des services fournis à l’utilisateur par le site enceinte-intelligente.com
ACCES AU SERVICE
L’accès au service est disponible sur Internet, sauf en cas de force majeur ou d’événement indépendant de la volonté de enceinte-intelligente.com. En aucun cas la responsabilité de enceinte-intelligente.com ne peut être engagée pour l’indisponibilité du service ou en raison d’une difficulté technique de l’utilisateur.
RESPONSABILITÉ DE enceinte-intelligente.com
Les informations ainsi que le contenu diffusé sur le site ne peuvent être garantis comme exacts, véritables, viables et dénués d’erreur. Dès lors, enceinte-intelligente.com ne saurait être responsable d’une quelconque erreur dans la diffusion d’information proposés sur le site. En outre, enceinte-intelligente.com s’engage à modifier, dès qu’il en aura pris connaissance, dans les plus brefs délais, les informations erronées signalées.
DONNEES PERSONNELLES
enceinte-intelligente.com collecte des informations à titre privé afin d’améliorer son service et de tenir informés ses utilisateurs des nouveautés du site. Ainsi, en conformité avec la Loi informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et liberté, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données le concernant. Il peut, à juste titre, en exercer la demande en contactantenceinte-intelligente.com. Pour cela, vous pouvez nous écrire en joignant une copie recto-verso de votre pièce d’identité, à : contact@enceinte-intelligente.com
COPYRIGHT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du Site ou de son contenu, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.La marque.